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Conditions relatives aux commandes de reproductions

1. KBR délivre uniquement des reproductions de documents dont elle est propriétaire ou dont le propriétaire a délivré une autorisation explicite.
2. Toute personne qui demande une reproduction est censée respecter les dispositions légales en la matière, en particulier la législation relative aux droits d’auteur. 
3. Les données à caractère personnel que vous inscrivez seront utilisées uniquement pour traiter cette commande. Ensuite, elles seront rendues anonymes dans nos statistiques.
4. Toute demande de reproduction sera soumise au responsable du service où le document est conservé ou à son mandataire. Si l’état d’un livre ou d’un document ne permet pas la reproduction, la commande sera annulée.

Conditions relatives à la publication de reproductions

1. Pour toute publication d’un document appartenant à KBR, la demande d’autorisation doit être introduite auprès du Directeur général ou de son mandataire.
2. Seules les reproductions originales livrées par KBR peuvent être utilisées pour publication.
3. Toute personne qui publie une reproduction est censée respecter les dispositions légales en la matière, en particulier la législation relative aux droits d’auteur.
4. Toute réutilisation de reproduction (y compris dans des rééditions ou des traductions) doit faire l’objet d’une nouvelle demande.
5. Nul ne peut céder à des tiers une reproduction fournie par KBR sans la permission du Directeur général ou de son mandataire. En aucun cas une reproduction fournie par KBR ne peut être revendue.
6. Tout document reproduit doit être accompagné de la mention « KBR » et de sa référence exacte, comme dans l’exemple suivant : KBR – Cabinet des Estampes – S.V 23489.
7. Un exemplaire gratuit de toute publication contenant une reproduction d’un document appartenant à KBR sera déposé. En cas de publication dans une revue ou un ouvrage collectif, un tiré à part de l’article ou de la contribution pourra suffire. La publication peut être envoyée à l’adresse ci-dessous, en précisant qu’il s’agit d’une reproduction. Lorsque la publication relève du Dépôt légal, l’envoi d’un exemplaire supplémentaire n’est pas nécessaire. Les exemplaires du dépôt légal sont alors suffisants et peuvent être envoyés conformément aux lignes directrices du dépôt légal.
   
   KBR – Dépôt légal
   Place de la Justice 9
   B-1000 Bruxelles
8. La reproduction d’un ouvrage entier doit faire l’objet d’une convention spéciale soumise à la seule autorité du Directeur général de KBR, qui détermine les conditions et les droits. Dans tous les cas, KBR peut se réserver au maximum dix exemplaires à son propre usage.
9. KBR ne pourra être tenue responsable de l’utilisation illégitime de reproductions photographiques qu’elle a livrées.