Guichet national pour œuvres orphelines

Numérisation d’œuvres orphelines

KBR a été désigné comme guichet national en matière d’œuvres orphelines pour la Belgique. Les institutions souhaitant gérer des œuvres orphelines (orphan works) en les numérisant et en les mettant à disposition en ligne, doivent d’abord mener des « recherches diligentes » (diligent search) concernant leurs ayant-droits.

Ce n’est que lorsque ces recherches permettent d’identifier l’œuvre comme étant orpheline, qu’elle peut intégrer la Orphan Works Database européenne. Dès que l’œuvre se trouve dans cette base de données, elle est automatiquement reconnue comme une œuvre orpheline dans l’Union européenne.

 

Que fait exactement le guichet ?

Selon la Directive européenne concernant les œuvres orphelines, chaque État membre doit disposer d’un guichet national pour gérer les inscriptions des institutions qui gèrent des œuvres orphelines au sein de l’État membre. D’autre part, le guiche national transmet les données sur les œuvres orphelines (qui sont conservées par les institutions) afin d’être enregistrées définitivement dans la Orphan Works Database.

Les sources documentées de vos recherches diligentes sont à conserver séparément, en dehors de la base de données.

 

Quelles sont les étapes à suivre ?

  1. Surfez sur la page d’accueil de la Orphan Works Database. En haut à droite, vous pouvez vous enregistrer via le lien ‘Registration of Beneficiary Organisation’.
  2. Dès que votre enregistrement est validé, vous recevez un mail de confirmation du guiche national.
  3. Vous pouvez alors introduire des œuvres orphelines dans la base de données.

 

Aide pour vos recherches

Vous trouverez un outil intéressant pour vous guider dans le processus des recherches diligentes sur http://diligentsearch.eu/diligent-search-tool.

 

Contact

Au sein de KBR, le service numérisation (DIGIT) gère les informations sur les œuvres orphelines.

Votre personne de contact est Peter Catrie : peter.catrie@kbr.be