Collections numérisées : qu’en est-il des droits d’auteur ?

De manière générale, tout document numérisé par la Bibliothèque royale de Belgique est mis en ligne via sa bibliothèque numérique Belgica et son catalogue général. La consultation des documents peut être limitée au seul mode « image » ou être également consultable en mode « texte » au sein d’une interface spécialisée, telle que BelgicaPress, pour les journaux.

 

Sources numérisées : modalités de consultation

Les œuvres libres de droit sont publiées en ligne sans aucune restriction d’accès tandis que les œuvres numérisées sous droits ne peuvent être consultées qu’au sein de l’institution, au moyen de terminaux spéciaux disposés en salle de lecture.

Si la consultation du patrimoine numérisé est libre et gratuite, il n’est pas possible de télécharger des images ou des documents. La Bibliothèque propose toutefois un service de commande de reproductions.

 

Droit d’auteur

La politique de numérisation de la Bibliothèque royale de Belgique respecte les prescrits légaux en matière de droit d’auteur. En amont de sa numérisation, le service DIGIT vérifie le caractère protégé ou non d’une œuvre. Il consigne le résultat de cette recherche dans un registre et précise ces éléments au sein des métadonnées, de manière à déterminer le niveau de diffusion autorisé de ces sources. Le service détermine également le type de licences à associer aux métadonnées et aux images qu’il produit.

 

Contact

digit@kbr.be