Collections numérisées : qu’en est-il des droits d’auteur ?

De manière générale, tout document numérisé par KBR est mis en ligne via sa bibliothèque numérique Belgica et son catalogue général. La consultation des documents peut être limitée au seul mode « image » ou être également consultable en mode « texte » au sein d’une interface spécialisée, telle que BelgicaPress, pour les journaux.

 

Sources numérisées : modalités de consultation

Les œuvres libres de droit sont publiées en ligne sans aucune restriction d’accès.

Les œuvres numérisées sous droits peuvent être consultées :

  • dans les salles de lecture de KBR
  • via le réseau wifi KBR
  • via le réseau de recherche national belge (BELNET) pour universités, (hautes) écoles et centres de recherche

Par exception, les œuvres sous droits pour lesquelles KBR dispose d’une autorisation expresse des ayants droit, de même que les œuvres orphelines, bénéficient du même niveau d’accès que les œuvres libres de droit.

Si la consultation du patrimoine numérisé est libre et gratuite, il n’est pas possible de télécharger des images ou des documents. KBR propose toutefois un service de commande de reproductions.

 

Droit d’auteur

La politique de numérisation de KBR respecte les prescrits légaux en matière de droit d’auteur. En amont de sa numérisation, le service DIGIT vérifie le caractère protégé ou non d’une œuvre. Il consigne le résultat de cette recherche dans un registre et précise ces éléments au sein des métadonnées, de manière à déterminer le niveau de diffusion autorisé de ces sources. Le service détermine également le type de licences à associer aux métadonnées et aux images qu’il produit.

 

Contact
Contacter le service DIGIT